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877 résultats
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PROMENEURS DU NET PARENTALITÉ » AU PROFIT DE « LA PARENTHESE »
Conseil municipal du 08 avril 2024
délibération n° 2024-050
PDF - 0.08 Mo
annexe délibération n° 2024-050
PDF - 0.76 Mo
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE LA CONVENTION DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN PREVOYANCE DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS
Conseil municipal du 08 avril 2024
délibération n° 2024-053
PDF - 0.08 Mo
Annexe délibération n° 2024-053
PDF - 0.14 Mo
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE "MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT" - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - MODIFICATION
Conseil municipal du 08 avril 2024
délibération n° 2024-022
PDF - 0.08 Mo
SEM BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT : ENTREE AU CAPITAL DE LA SAS IMMOBILIERE IKOS
Conseil municipal du 08 avril 2024
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION
Conseil municipal du 08 avril 2024
délibération n° 2024-025
PDF - 0.10 Mo
MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE MERIGNAC
Conseil municipal du 08 avril 2024
délibération n° 2024-026
PDF - 0.14 Mo