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877 résultats
« ETE MERIGNACAIS ET VACANCES ARTISTIQUES » - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC AQUITAINE
Conseil municipal du 08 avril 2024
délibération n° 2024-037
PDF - 0.09 Mo
REFORME DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET DES ATTRIBUTIONS : CONVENTION BILATERALE DE LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS
Conseil municipal du 08 avril 2024
délibération n° 2024-039
PDF - 0.09 Mo
Annexe délibération n° 2024-039
PDF - 1.26 Mo
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 (DSIL) – ECOLE OSCAR AURIAC
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-001
PDF - 0.09 Mo
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JEAN MACE
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-002
PDF - 0.09 Mo
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JULES FERRY
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-003
PDF - 0.09 Mo
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-004
PDF - 0.11 Mo
ACQUISITION DE LA PARCELLE AT 431 DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU QUARTIER PICHEY
Conseil municipal du 12 février 2024
délibération n° 2024-005
PDF - 0.18 Mo